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3462 pages similaires trouvées pour aza://12-11-2005-6S-382-2005
  1. 12.11.2005 6S.382/2005 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, dol éventuel
  2. 13.08.2018 6B 560/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative (délit manqué) de meurtre; arbitraire
  3. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  4. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
  5. 13.08.2003 6S.128/2003 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  6. 23.03.2001 6S.778/2000 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 09.02.2007 6P.214/2006 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  8. 16.02.2024 6B 1006/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion
  9. 10.11.2014 6B 88/2014 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, tentative de séquestration et enlèvement, contravention à la LArm, révocation du sursis
  10. 10.11.2014 6B 101/2014 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'agression, tentative d'escroquerie
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