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08.05.2023 5D 138/2022
IIe Cour de droit civilDroit des poursuites et faillitesmainlevée définitive de l'opposition
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24.04.2024 4A 638/2023
Ire Cour de droit civilDroit des poursuites et faillitesmainlevée définitive avec exequatur à titre incident d'un jugement étranger selon la CL (art. 81 al. 3 LP); caractère exécutoire du jugement contre des codébiteurs,