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12 correspondances exactes trouvées pour 5A_773/2020
  1. 22.12.2020 5A 773/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  2. 29.06.2021 5A 227/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  3. 27.01.2021 5A 940/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  4. 08.02.2021 5A 946/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  5. 23.11.2022 5A 688/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 25.06.2025 4A 290/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire,
  7. 26.05.2025 4A 10/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire,
  8. 03.08.2022 5A 989/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 04.12.2024 4A 637/2023 Pertinence 100% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    procédure de mainlevée définitive de l'opposition formée par le tiers propriétaire du gage en ce qui concerne la créance,
  10. 25.06.2025 4A 206/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire,
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.