37 correspondances exactes trouvées pour 6B_1307/2021
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09.01.2023 6B 1307/2021
Cour de droit pénalInfractionsRixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte -
29.08.2023 6B 598/2023
Ire Cour de droit pénalInfractionsRixe, arbitraire
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02.03.2023 6B 1257/2021
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, dommages à la propriété, injure, etc. ; sursis, expulsion etc. ; arbitraire, droit au respect de la vie privée et familiale
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10.05.2023 6B 1008/2022
Cour de droit pénalInfractionsViolation du devoir d'assistance ou d'éducation; infractions graves à la LStup
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12.06.2023 6B 165/2023
Cour de droit pénalInfractionsRixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
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30.09.2024 6B 834/2022
Ire Cour de droit pénalInfractionsTentative de mise en danger de la vie d'autrui
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28.01.2025 7B 286/2023
IIe Cour de droit pénalInfractionsTentative de meurtre; arbitraire, principe in dubio pro reo
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04.08.2025 6B 159/2025
Ire Cour de droit pénalInfractionsConduite en état d'ébritété avec un taux d'alcool qualifié (LCR); violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; lésions corporelles simples; injure
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17.02.2025 6B 514/2024
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Tentative de meurtre; rixe; expulsion; présomption d'innocence; arbitraire
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02.06.2023 6B 203/2023
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (demande de nouveau jugement [blanchiment d'argent aggravé, etc.])