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9 correspondances exactes trouvées pour 6B_375/2020
  1. 09.07.2020 6B 375/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (vol)
  2. 17.07.2020 6B 310/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  3. 08.11.2023 6B 490/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol
  4. 03.02.2021 6B 638/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, indemnités, action récursoire
  5. 03.11.2020 6B 556/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, faux dans les titres)
  6. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  7. 25.01.2024 6B 1365/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; appropriation illégitime; arbitraire; droit d'être entendu
  8. 10.03.2021 6B 903/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, diffamation, tentative de menaces
  9. 10.09.2025 6B 181/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol; arbitraire
Page de résultats: 1

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