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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_435/2015
  1. 10.05.2016 9C 435/2015 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  2. 11.07.2016 9C 878/2015 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Krankenversicherung
    Krankenversicherung
  3. 28.11.2017 9C 585/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
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