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431 pages similaires trouvées pour atf://131-V-90
  1. 06.02.2008 6B 710/2007 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine (art. 47 CP)
  2. 05.11.2020 6B 592/2020 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de brigandage qualifié; complicité d'infraction à la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions; infraction à la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions
  3. 08.06.2022 6B 589/2021 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol en commun, propagation d'une maladie de l'homme; arbitraire
  4. 28.07.2004 6S.232/2004 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  5. 09.11.2007 6B 494/2007 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; brigandage
  6. 16.08.2002 6S.261/2002 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 11.10.2010 2C 469/2010 Pertinence 14%
    IIe Cour de droit public
    Politique de sécurité et de promotion de la paix
    Loi sur les armes
  8. 30.09.2005 2A.481/2005 Pertinence 14%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    exception aux mesures de limitation
  9. 18.04.2013 6B 199/2013 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Frais et dépens (exécution d'une peine de privative de liberté)
  10. 10.02.2006 6S.463/2005 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuel (art. 189 CP), viol (art. 190 CP)
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