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141 pages similaires trouvées pour atf://134-I-49
  1. 06.05.2015 1C 740/2013 Pertinence 9%
    I. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Raumplanung und öffentliches Baurecht
    Widerruf einer Baubewilligung, Wiederherstellung des gesetzmässigen Zustands
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