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  1. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 22.05.2023 6B 900/2022 Pertinence 55% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; expulsion; indemnisation pour mesures de contrainte illicites (art. 431 al. 1 CP)
  3. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  4. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  5. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  6. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  7. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 45% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 14.02.2022 6B 38/2021 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion
  10. 20.08.2019 6B 639/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
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