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1105 pages similaires trouvées pour aza://01-05-2020-6B_124-2020
  1. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  3. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  4. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  5. 02.09.2014 6B 104/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre, meurtre passionnel, quotité de la peine
  6. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 59% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  9. 05.07.2006 6P.86/2006 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Meurtre passionnel (art. 113 CP)
  10. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral

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