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2896 pages similaires trouvées pour aza://03-04-2009-9C_557-2008
  1. 03.04.2009 9C 557/2008 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 12.01.2011 5A 746/2010 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    saisie
  3. 30.03.2009 9C 944/2008 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 28.09.2023 5A 362/2023 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    contestation de l'état de collocation
  5. 23.03.2021 9C 330/2020 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (prévoyance liée)
  6. 07.03.2007 2A.554/2006 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt fédéral direct 1993/94 et 1995/96; rappel d'impôt et amende
  7. 23.03.2006 5C.271/2005 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  8. 03.05.2013 2C 1050/2011 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Déductions fiscales 2007
  9. 06.02.2017 2C 745/2016 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonal et communal et impôt fédéral direct 2007 à 2009 (ICC, IFD),
  10. 21.07.2010 2C 162/2010 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal, communal et impôt fédéral direct 2006
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.