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05.02.2016 6B 19/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (violation de domicile, escroquerie, lésions corporelles graves, etc.), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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13.03.2015 6B 52/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, calomnie, tentative de contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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25.02.2016 6B 193/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (injure, diffamation, voies de fait, lésions corporelles simples, dommages à la propriété), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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27.12.2017 6B 838/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (tentative d'escroquerie, tentative de contrainte, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.02.2018 6B 1162/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel (dénonciation calomnieuse, faux témoignage, destruction d'objets mis sous main de l'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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16.12.2015 6B 1183/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte
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06.03.2017 6B 180/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infractions contre le patrimoine, contre l'honneur, insoumission à une décision de l'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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02.07.2015 6B 448/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (contrainte, atteinte à l'honneur, violation de domicile, menaces), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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08.12.2014 6B 226/2014
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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23.03.2015 6B 868/2013
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral, frais de jusitce