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  1. 07.09.2017 9C 327/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 28.06.2002 B 66/00 Pertinence 58% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  3. 13.10.2015 9C 442/2015 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (rente d'invalidité)
  4. 13.07.2015 9C 644/2014 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
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  5. 02.09.2004 B 92/03 Pertinence 49%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  6. 11.05.2001 K 74/00 Pertinence 48% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
  7. 27.02.2004 H 281/03 Pertinence 48%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  8. 05.12.2016 9C 614/2016 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (révision)
  9. 15.05.2013 9C 836/2012 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (procédure de première instance)
  10. 31.05.2010 9C 19/2010 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (divorce)

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