Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6135 pages similaires trouvées pour aza://10-03-2011-6B_1070-2010
  1. 10.03.2011 6B 1070/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (lésions corporelles simples qualifiées), arbitraire
  2. 27.08.2012 6B 78/2012 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire dans l'établissement des faits
  3. 27.08.2012 6B 43/2012 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire dans l'établissement des faits
  4. 07.05.2014 6B 1103/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  5. 26.08.2021 1C 508/2020 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    indemnisation LAVI
  6. 20.04.2018 6B 1070/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
  7. 08.03.2018 6B 948/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; lésions corporelles par négligence
  8. 15.09.2021 6B 330/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; fixation de la peine; droit d'être entendu, arbitraire
  9. 30.11.2007 2C 42/2007 Pertinence 56% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour CE/AELE par regroupement familial
  10. 05.07.2007 2P.52/2007 Pertinence 56%
    IIe Cour de droit public
    Équilibre écologique
    art. 9 et 29 Cst. (séquestre définitif et l'euthanasie de Maximus
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.