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2094 pages similaires trouvées pour aza://12-05-2005-6S-29-2005
  1. 12.05.2005 6S.29/2005 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  2. 14.03.2007 6S.38/2007 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  3. 12.05.2006 6S.108/2006 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  4. 15.12.2009 6B 926/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP), agression (art. 134 CP); arbitraire
  5. 12.08.2003 6S.154/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  6. 13.08.2003 6S.131/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 21.07.2004 6S.182/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 21.07.2004 6S.166/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  10. 09.01.2020 6B 922/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; défense excusable ; arbitraire
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