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2835 pages similaires trouvées pour aza://13-09-2016-6B_946-2015
  1. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  2. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
  3. 09.11.2010 6B 731/2009 Pertinence 75% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions qualifiées à la loi fédérale sur les stupéfiants; blanchiment d'argent; fixation de la peine [6B_731/2009] Infractions qualifiées à la loi fédérale sur les stupéfiants, participation à une organisation criminelle; fixation de la peine [6B_73...
  4. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  5. 14.08.2012 6B 80/2012 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu; présomption d'innocence; fixation de la peine, etc.
  6. 05.05.2015 6B 888/2014 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours, fixation de la peine, égalité de traitement
  7. 13.07.2021 1B 342/2021 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 22.08.2018 6B 228/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants ; arbitraire ; exploitation des conversations téléponiques, découvertes fortuites
  9. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  10. 04.11.2021 1B 569/2021 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
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