Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2679 pages similaires trouvées pour aza://13-09-2021-6B_249-2021
  1. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  2. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
  3. 25.02.2021 6B 935/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, droit d'être entendu
  4. 04.12.2023 7B 885/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  5. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  6. 11.10.2004 6P.117/2004 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  7. 29.04.2013 1B 139/2013 Pertinence 52%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  8. 10.09.2019 6B 893/2019 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel des troubles mentaux ; traitement ambulatoire
  9. 11.12.2023 7B 54/2022 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    7B_54/2022: Pornographie (art. 197 al. 5 CP); absence des compétence extraterritoriale des autorités suisse; 7B_55/2022: Encouragement à la prostitution, blanchiment d'argent, pornographie, entrée illegale, séjour illegal, contravention à la LStup; arbi...
  10. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.