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6305 pages similaires trouvées pour aza://14-11-2019-6B_1235-2019
  1. 19.07.2021 6B 1307/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et abus de la détresse; interdiction d'exercer une activité (art. 67 al. 4 aCP)
  2. 20.02.2007 6P.200/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP); abus de détresse et tentative d'abus de détresse (art. 193 CP)
  3. 05.09.2009 6B 469/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols
  4. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  5. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  6. 08.08.2022 6B 1313/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse (art. 193 CP); arbitraire, appréciation arbitraire des preuves, indémnité du tort moral
  7. 01.03.2017 6B 744/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (acte d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  8. 15.04.2013 6B 97/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, droit d'être entendu
  9. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  10. 05.02.2024 6B 965/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire
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