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6305 pages similaires trouvées pour aza://14-11-2019-6B_1235-2019
  1. 31.10.2006 6P.4/2006 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Abus de la détresse (art. 193 al. 1 CP)
  2. 13.06.2013 6B 28/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); arbitraire
  3. 14.05.2019 6B 326/2019 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, viol (acquittement), arbitraire
  4. 20.04.2020 6B 159/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, arbitraire, présomption d'innocence
  5. 04.02.2013 6B 539/2012 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de contrainte sexuelle, abus de la détresse
  6. 31.08.2009 6B 376/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus de la détresse, tentative d'abus de la détresse; fixation de la peine
  7. 10.12.2018 6B 809/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle ; indemnité pour tort moral ; arbitraire (6B_809/2018) Actes d'ordre sexuel avec des enfants ; arbitraire, déni de justice, etc., administration des preuves, complément de preuves, genre de peine, peine pécuniaire (6B_810/2018)
  8. 14.12.2012 6B 434/2012 Pertinence 60% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir des autres parties (art. 382 CPP); viol
  9. 13.10.2004 1P.329/2004 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  10. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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