Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3453 pages similaires trouvées pour aza://16-03-2015-6B_1153-2014
  1. 31.10.2000 6S.652/2000 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 09.02.2009 6B 13/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols aggravés, expertise, atténuation de la peine (vol)
  3. 05.05.2003 6S.35/2003 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 17.02.2014 6B 883/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; défense obligatoire
  5. 23.07.2007 6B 171/2007 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LF sur les stupéfiants; sursis à l'exécution de la peine
  6. 18.01.2023 6B 206/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités; sursis partiel; expulsion; arbitraire; maxime d'accusation
  7. 24.10.2023 7B 2/2022 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation),
  8. 12.01.2024 7B 1008/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 23.11.2021 1B 282/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; levée de scellés
  10. 01.10.2013 6B 184/2013 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; faux dans les titres, etc.; arbitraire, etc.; Demande d'indemnisation, arbitraire, établissement inexact des faits; Demande d'indemnisation, tort moral
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien