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3453 pages similaires trouvées pour aza://16-03-2015-6B_1153-2014
  1. 16.03.2015 6B 1153/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier
  2. 18.12.2018 6B 1174/2018 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation de la loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux; métier
  3. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  4. 08.11.2006 6P.174/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (procédure pénale; arbitraire)
  5. 08.08.2006 6P.109/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Blanchiment d'argent (art. 305bis ch. 2 CP)
  6. 07.07.2016 6B 1240/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier et faux dans les titres; sursis partiel à l'exécution de la peine
  7. 14.08.2018 6B 1043/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier; fixation de la peine; expulsion
  8. 25.10.2017 6B 227/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, métier, arbitraire; infraction à la Loi fédérale sur les armes; erreur sur l'illicéité; quotité de la peine, sursis
  9. 02.05.2013 6B 180/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier, etc.; arbitraire, droit d'être entendu; fixation de la peine
  10. 11.12.2012 1B 706/2012 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    prolongation de la détention provisoire
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