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1416 pages similaires trouvées pour aza://18-03-2024-6B_836-2023
  1. 18.03.2024 6B 836/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, in dubio pro reo
  2. 10.02.2006 6S.463/2005 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuel (art. 189 CP), viol (art. 190 CP)
  3. 20.03.2019 6B 578/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et de résistance, avec la circonstance aggravante de la commission en commun, arbitraire
  4. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  5. 03.10.2017 6B 76/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; appréciation arbitraire des faits
  6. 14.07.2022 6B 757/2021 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  7. 08.09.2014 6B 367/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel, arbitraire
  8. 07.08.2003 6S.240/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  10. 02.09.2003 6S.237/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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