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1839 pages similaires trouvées pour aza://23-01-2017-6B_136-2016
  1. 23.01.2017 6B 136/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; arbitraire; fixation de la peine; frais et indemnités
  2. 28.11.2019 6B 1216/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; fixation de la peine; sursis à l'exécution
  3. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  4. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  5. 17.09.2015 2C 223/2015 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation d'établissement
  6. 12.03.2019 6B 158/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire; octroi du sursis
  7. 30.11.2004 U 232/04 Pertinence 40%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  8. 03.11.2017 6B 34/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide (art. 111 et 117 CP); infractions à la LCR; fixation de la peine
  9. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  10. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
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