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  1. 24.02.2020 5A 450/2019 Pertinence 100%
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    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  2. 13.12.2023 5A 534/2023 Pertinence 98%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  3. 19.08.2019 5A 490/2019 Pertinence 97%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  4. 03.08.2010 5A 481/2010 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  5. 27.01.2021 5A 940/2020 Pertinence 79%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 10.10.2011 5A 477/2011 Pertinence 79%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  7. 17.12.2014 5A 549/2014 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'oppposition
  8. 25.03.2019 5A 446/2018 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 23.11.2022 5A 688/2022 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  10. 14.04.2009 4A 17/2009 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    reconnaissance de dette; prêt
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Exemple: "droit de l'homme"