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1315 pages similaires trouvées pour aza://26-06-2001-1P-744-2000
  1. 27.11.2008 6B 110/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  2. 03.06.2016 6B 882/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), droit d'être endentu
  3. 08.06.2010 6B 71/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, mise en danger de la vie d'autrui, etc.; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 28.02.2007 1B 19/2007 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en liberté provisoire
  5. 29.08.2013 6B 320/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LEtr.; exemption de peine (art. 52 CP)
  6. 14.02.2022 6B 38/2021 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion
  7. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
  8. 13.05.2013 6B 87/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; injure
  9. 23.07.2015 6B 897/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire
  10. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
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