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2734 pages similaires trouvées pour aza://29-11-2022-6B_23-2022
  1. 29.11.2022 6B 23/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse; arbitraire
  2. 18.01.2016 6B 324/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie; appréciation arbitraire des preuves, présomption d'innocence
  3. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  4. 27.05.2004 1P.174/2004 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  5. 01.03.2012 6B 689/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 11.06.2018 6B 781/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  7. 24.09.2018 6B 276/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence; sursis
  8. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  9. 10.11.2017 6B 1271/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Capacité d'ester en justice
  10. 15.10.2020 6B 688/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (lésions corporelles simples sur un enfant, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
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