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31.08.2017 6B 879/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infrations contre le patrimoine, l'honneur, les devoirs de fonction et les devoirs professionnels, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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13.11.2017 6B 1259/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée (injure), qualité pour recourir au Triubnal fédéral
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26.06.2017 6B 474/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.03.2017 6B 180/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infractions contre le patrimoine, contre l'honneur, insoumission à une décision de l'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.03.2017 6B 46/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infraction contre l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.12.2017 6B 1296/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, abus de confiance), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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30.01.2017 6B 10/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, contrainte, abus de faiblesse et instigation à l'émeute), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.03.2017 6B 109/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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27.07.2017 6B 786/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteintes à l'honneur); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.12.2017 6B 932/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (faux témoignage, injure), qualité pour recourir au Tribunal fédéral