Bundesgericht 

Tribunal fédéral 

Tribunale federale 

Tribunal federal 

 

{T 0/2} 

9C_1056/2008 

 

Arrêt du 3 mars 2009 

IIe Cour de droit social 

 

Composition 

M. le Juge U. Meyer, Président. 

Greffier: M. Wagner. 

 

Parties 

G.________, 

recourant, 

 

contre 

 

Organe cantonal de contrôle de l'assurance-maladie et accidents, rue St-Martin 2, 1001 Lausanne, 

intimé. 

 

Objet 

Assurance-maladie, 

 

recours contre le LAVAM du Tribunal des assurances du canton de Vaud . 

 

Vu: 

le recours du 15 décembre 2008 (timbre postal) contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 22 octobre 2008, envoyé à l'adresse du Tribunal fédéral à Lausanne et transmis à son adresse à Lucerne, 

l'ordonnance du Tribunal fédéral à Lucerne du 22 décembre 2008 par laquelle un délai jusqu'au 16 janvier 2009 a été imparti à G.________ pour verser une avance de frais, 

l'ordonnance du Tribunal fédéral à Lucerne du 27 janvier 2009 par laquelle un délai supplémentaire échéant le 9 février 2009 a été imparti à G.________ pour verser une avance de frais, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable, 

considérant: 

que les ordonnances du 22 décembre 2008 et du 27 janvier 2009 sont revenues en retour au Tribunal fédéral à Lucerne, avec la mention envoi "non réclamé"; 

que par lettre du 28 janvier 2009, envoyée par voie électronique au Tribunal fédéral à Lucerne, G.________ a déclaré qu'il avait été absent de son domicile pour les fêtes de fin d'année et qu'il avait reçu une invitation à retirer l'acte judiciaire du 22 décembre 2008, dont il demandait à pouvoir prendre connaissance par un nouvel envoi; 

que l'ordonnance du 22 décembre 2008 a été une nouvelle fois expédiée à l'intéressé le 29 janvier 2009, sous pli simple; 

que la partie qui, pendant une procédure, s'absente un certain temps du lieu dont elle a communiqué l'adresse aux autorités, en omettant de prendre les dispositions nécessaires pour que les envois postaux parvenant à cette adresse lui soient transmis, ou de renseigner l'autorité sur l'endroit où elle peut être atteinte, ou encore de désigner un représentant habilité à agir en son nom, ne peut se prévaloir de son absence lors de la tentative de notification d'une communication officielle à son adresse habituelle, si elle devait s'attendre avec quelque vraisemblance à recevoir une telle communication (ATF 119 V 89 consid. 4b/aa p. 94; cf. aussi ATF 123 III 492); 

 

que l'ordonnance du 27 janvier 2009 est réputée avoir été notifiée à G.________ à l'échéance du délai de garde de sept jours (ATF 134 V 49 consid. 4 p. 51 s., 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399, 127 I 31 consid. 2a/aa p. 34); 

que le recourant n'a pas versé l'avance de frais dans le délai supplémentaire imparti par l'ordonnance du 27 janvier 2009; 

que le recours doit être déclaré irrecevable, conformément à l'art. 62 al. 3 LTF et selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF; 

qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires, 

par ces motifs, le Président prononce: 

 

1. 

Le recours est irrecevable. 

 

2. 

Il n'est pas perçu de frais judiciaires. 

 

3. 

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique. 

 

Lucerne, le 3 mars 2009 

 

Au nom de la IIe Cour de droit social 

du Tribunal fédéral suisse 

Le Président: Le Greffier: 

 

Meyer Wagner