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Regeste

Aménagement du territoire (autorisation exceptionnelle).
Les constructions pour un élevage de volaille indépendant du sol sont par principe non conformes à la destination d'une zone agricole (consid. 4). Leur construction peut cependant être autorisée, au sens de l'art. 24 al. 1 LAT, lorsqu'il s'agit d'un accroissement des effectifs d'une exploitation agricole nécessaire pour en assurer le maintien. En l'espèce, l'implantation de l'installation a été considérée comme imposée par sa destination (consid. 5).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 24 al. 1 LAT

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