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Regeste

Art. 111 ORFI; poursuite en réalisation de gage, absence d'enchérisseurs à la vente aux enchères.
Un office qui, après vingt minutes d'attente, clôt une vente aux enchères à laquelle personne ne s'est présenté et refuse de la rouvrir lorsque comparaît le créancier gagiste, n'abuse pas de son pouvoir d'appréciation (consid. 4).
L'art. 111 ORFI, qui prévoit la radiation du droit de gage en cas de poursuite infructueuse, est conforme à la systématique de la LP et à celle des droits de gage (consid. 5).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

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Artikel: Art. 111 ORFI

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