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Regeste

Art. 16d al. 1 let. a LCR; retrait de sécurité du permis de conduire.
Détermination de l'aptitude cognitive et psychophysique à la conduite pour les catégories B et D1 après délivrance des autorisations correspondantes. Expertise psychologique qui admet de justesse l'aptitude à conduire pour la catégorie B, et la nie pour la catégorie D1.
Bases légales permettant un retrait de sécurité du permis pour la catégorie D1, fondé sur une telle expertise (consid. 3). Application au cas particulier (consid. 4). Nécessité d'obtenir des indications complémentaires sur l'aptitude à conduire pour la catégorie B (consid. 5).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

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Artikel: Art. 16d al. 1 let. a LCR

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