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Regeste

1. Renvoi de la vente selon l'art. 123 LP. Conséquences du fait qu'un acompte n'est pas versé à temps (consid. 1).
2. Un créancier renonce-t-il à la vente lorsqu'il demeure passif durant un temps assez long, tandis que l'office des poursuites continue à différer la vente, bien que le délai légal du sursis soit expiré et que le débiteur n'ait pas rempli les conditions de ce sursis? Question laissée indécise. - Quand, dans l'intervalle, le créancier a rappelé plusieurs fois à l'office des poursuites que le débiteur ne versait pas les acomptes fixés, il est contraire aux règles de la bonne foi d'admettre que le droit de requérir la vente est périmé (consid. 2).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 123 LP

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