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Regeste

Résiliation d'un contrat d'entreprise, art. 377 CO.
1. La résiliation fondée sur l'art. 377 CO est immédiatement opérante, même si elle n'est pas assortie d'une offre de dommages-intérêts du maître (consid. 3).
2. Méthodes de calcul de l'indemnité due par le maître en vertu de l'art. 377 CO (consid. 5). Application de ces méthodes au cas particulier (consid. 7).
3. Le contrat d'entreprise, base de calcul de l'indemnité due à l'entrepreneur et notamment de son bénéfice manqué, doit être pris tel quel (consid. 6).
4. L'indemnité fondée sur l'art. 377 CO peut-elle être réduite en vertu des art. 43 et 44 CO? Question résolue par la négative (consid. 8).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 377 CO, art. 43 et 44 CO