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  1. 05.02.2016 6B 19/2016 Relevanz 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation de domicile, escroquerie, lésions corporelles graves, etc.), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 25.02.2016 6B 193/2016 Relevanz 71%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (injure, diffamation, voies de fait, lésions corporelles simples, dommages à la propriété), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 27.12.2017 6B 838/2017 Relevanz 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (tentative d'escroquerie, tentative de contrainte, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 13.03.2015 6B 52/2015 Relevanz 63%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, calomnie, tentative de contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 31.08.2017 6B 879/2017 Relevanz 63%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infrations contre le patrimoine, l'honneur, les devoirs de fonction et les devoirs professionnels, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  6. 06.03.2017 6B 180/2017 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infractions contre le patrimoine, contre l'honneur, insoumission à une décision de l'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  7. 30.01.2017 6B 10/2017 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, contrainte, abus de faiblesse et instigation à l'émeute), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 29.12.2017 6B 930/2017 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 05.02.2018 6B 1162/2017 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (dénonciation calomnieuse, faux témoignage, destruction d'objets mis sous main de l'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  10. 16.12.2015 6B 1183/2015 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte

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