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06.03.2017 6B 180/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infractions contre le patrimoine, contre l'honneur, insoumission à une décision de l'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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29.12.2017 6B 930/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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13.03.2015 6B 52/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, calomnie, tentative de contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.10.2018 6B 588/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteintes au patrimoine et à l'honneur); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.03.2017 6B 46/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (infraction contre l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.03.2017 6B 109/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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10.02.2017 6B 68/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.05.2018 6B 316/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (diffamation, calomnie); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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17.07.2018 6B 488/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (dénonciation calomnieuse) ; qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.02.2018 6B 1162/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel (dénonciation calomnieuse, faux témoignage, destruction d'objets mis sous main de l'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral