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07.09.2015 6B 589/2015
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13.12.2011 6B 458/2011
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24.11.2011 6B 163/2011
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11.10.2016 6B 105/2016
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05.09.2023 6B 1520/2022
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
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08.03.2018 6B 887/2017
Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
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20.12.2022 6B 386/2022
Cour de droit pénalInfractionsVol d'usage d'un véhicule automobile; mise en danger de la vie d'autrui; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; révocation sursis; arbitraire