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08.12.2014 6B 226/2014
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral -
14.04.2014 6B 277/2014
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnances de non-entrée en matière, qualité pour recourir -
08.07.2014 6B 487/2014
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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22.01.2014 6B 185/2013
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir, frais de procédure
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13.06.2014 6B 452/2014
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.12.2017 6B 881/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (voies de frait qualifiées, injures, menaces qualifiées, vol, appropriation illégitime, contrainte sexuelle, viol, faux dans les titres, dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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13.03.2015 6B 52/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, calomnie, tentative de contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.02.2018 6B 1162/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel (dénonciation calomnieuse, faux témoignage, destruction d'objets mis sous main de l'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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29.12.2017 6B 930/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.10.2018 6B 588/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (atteintes au patrimoine et à l'honneur); qualité pour recourir au Tribunal fédéral