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09.04.2015 6B 296/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (violation de domicile), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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24.08.2017 6B 289/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (vol), constatation arbitraire des faits
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27.02.2015 6B 142/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (intrusions illicites sur ordinateur et téléphone portable), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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17.08.2015 6B 709/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, vol, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.10.2015 6B 905/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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14.12.2015 6B 1245/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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02.07.2015 6B 448/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (contrainte, atteinte à l'honneur, violation de domicile, menaces), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.05.2015 6B 434/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, injure, violation du secret de fonction), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, motivation du recours en matière pénale)
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07.04.2016 6B 322/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, récusation, frais judiciaires
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16.12.2015 6B 1183/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte