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11.01.2016 6B 1274/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (abus de confiance), frais de la procédure, motivation du recours en matière pénale
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09.07.2015 6B 698/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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25.11.2016 6B 1270/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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12.11.2015 6B 1010/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (abus d'autorité; lésions corporelles simples), procédure pénale, motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
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30.11.2015 6B 1171/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleProcédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral, ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, faux dans les titres)
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25.02.2016 6B 924/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles simples), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, motivation du recours en matière pénale
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21.12.2015 6B 1164/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (diffamation, contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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16.07.2015 6B 584/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, escroquerie, atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, faux dans les titres, induction de la justice en erreur), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral, motivation...
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30.09.2015 6B 867/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (violation du secret de fonction), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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08.10.2015 6B 984/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral