12436 ähnliche Seiten gefunden für aza://13-12-2011-6B_458-2011
-
13.12.2011 6B 458/2011
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
-
18.03.2022 6B 738/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
-
15.05.2020 6B 291/2020
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
-
06.10.2021 6B 93/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; expulsion (infraction à la LStup, etc.); arbitraire
-
05.09.2023 6B 1520/2022
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
-
18.11.2019 6B 938/2019
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
-
31.08.2022 6B 930/2021
Cour de droit pénalInfractionsBrigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
-
08.09.2008 6B 457/2008
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis, sursis partiel
-
01.05.2014 6B 1165/2013
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Revocation du sursis
-
21.11.2011 6B 478/2011
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)