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14.12.2015 6B 1245/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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17.08.2015 6B 709/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, vol, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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17.09.2015 6B 844/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (escroquerie), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.10.2015 6B 905/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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02.06.2015 6B 485/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (appropriation illégitime, escroquerie, extorsion, contrainte, vol, gestion déloyale, diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, abus de confiance, etc.), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.05.2015 6B 307/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (escroquerie, concurrence déloyale), procédure pénale, recours au Tribunal fédéral, qualité pour recourir
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26.01.2016 6B 1256/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel (lésions corporelles simples, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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27.07.2015 6B 692/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (menaces, voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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09.07.2015 6B 698/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.01.2016 6B 1228/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral