11850 ähnliche Seiten gefunden für aza://23-02-2015-6B_107-2015
-
23.02.2015 6B 107/2015
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, menace ou violence contre les autorités et les fonctionnaires, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours -
14.02.2022 6B 38/2021
Cour de droit pénalInfractionsPrincipe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion -
30.01.2007 6S.572/2006
Cour de droit pénalInfractionsOrdonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
-
14.04.2011 6B 1098/2010
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, dommage à la propriété, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
-
30.05.2011 6B 539/2010
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire
-
26.01.2016 6B 1256/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement partiel (lésions corporelles simples, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
-
07.08.2015 6B 352/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles), motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
-
02.08.2016 6G 2/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleRectification d'office de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_1249/2015 du 7 juillet 2016
-
08.03.2016 6B 169/2016
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
-
12.04.2018 6B 1171/2017
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples; arbitraire, légitime défense