12422 ähnliche Seiten gefunden für aza://24-08-2017-6B_802-2016
-
24.08.2017 6B 802/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis, révocation du sursis
-
07.09.2015 6B 589/2015
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis (art. 46 CP)
-
08.09.2008 6B 457/2008
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis, sursis partiel
-
05.09.2023 6B 1520/2022
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
-
20.12.2022 6B 386/2022
Cour de droit pénalInfractionsVol d'usage d'un véhicule automobile; mise en danger de la vie d'autrui; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; révocation sursis; arbitraire
-
11.10.2016 6B 105/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis
-
25.03.2024 6B 72/2024
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine, révocation du sursis; arbitraire
-
24.11.2011 6B 163/2011
Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP); arbitraire (art. 9 Cst.), sursis à l'exécution de la peine (art. 42 CP) et révocation d'un sursis antérieur (art. 46 CP)
-
11.01.2023 6B 1171/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
-
15.05.2020 6B 291/2020
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence