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27.04.2017 6B 593/2016
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26.11.2020 6B 123/2020
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30.03.2017 6B 353/2016
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18.01.2021 6B 693/2020
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05.05.2020 6B 146/2020
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Cour de droit pénalInfractionsActes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP); arbitraire (art. 9 Cst.), sursis à l'exécution de la peine (art. 42 CP) et révocation d'un sursis antérieur (art. 46 CP)