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  1. 30.11.2015 6B 1171/2015 Relevanz 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral, ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, faux dans les titres)
  2. 08.10.2015 6B 985/2015 Relevanz 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 23.03.2015 6B 589/2013 Relevanz 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation du secret de fonction), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 07.07.2015 6B 556/2015 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 16.07.2015 6B 584/2015 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, escroquerie, atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, faux dans les titres, induction de la justice en erreur), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral, motivation...
  6. 14.11.2013 6B 47/2013 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, abus d'autorité, atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, qualité pour recourir
  7. 03.08.2018 6B 1310/2017 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de récusation; ordonnance de non-entrée en matière (atteinte astucieurse aux intérêts pécuniaires d'autrui, abus d'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 02.08.2018 6B 1127/2017 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de récusation; ordonnance de non-entrée en matière (atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, abus d'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 06.04.2017 6B 1230/2016 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, gestion déloyale, escroquerie, atteinte astucieuse aux intérêts pécuiaires d'autrui, faux renseignements sur les entreprises commerciales et faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal...
  10. 03.08.2018 6B 41/2018 Relevanz 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Récusation; ordonnance de non-entrée en matière (atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui, abus d'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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