Wichtiger Hinweis:
Diese Website wird in älteren Versionen von Netscape ohne graphische Elemente dargestellt. Die Funktionalität der Website ist aber trotzdem gewährleistet. Wenn Sie diese Website regelmässig benutzen, empfehlen wir Ihnen, auf Ihrem Computer einen aktuellen Browser zu installieren.
Zurück zur Einstiegsseite Drucken
Grössere Schrift
 
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
 
{T 0/2}
9C_462/2010
 
Arrêt du 27 septembre 2010
IIe Cour de droit social
 
Composition
M. le Juge U. Meyer, Président.
Greffier: M. Wagner.
 
Participants à la procédure
P.________,
recourant,
 
contre
 
INTRAS Caisse Maladie, Rue Blavignac 10, 1227 Carouge GE,
intimée.
 
Objet
Assurance-maladie,
 
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 mars 2010.
 
Vu:
le recours du 28 mai 2010 (timbre postal) contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 mars 2010,
l'ordonnance du 1er juin 2010 invitant P.________ à verser une avance de frais de 500 fr.,
la lettre du 6 juillet 2010 (timbre postal) par laquelle P.________ a demandé à bénéficier de l'assistance judiciaire,
l'ordonnance du 4 août 2010 par laquelle la demande d'assistance judiciaire a été rejetée et un nouveau délai imparti à P.________ pour verser l'avance de frais requise,
l'ordonnance du 1er septembre 2010 par laquelle un délai supplémentaire échéant le 16 septembre 2010 a été imparti à P.________ pour verser l'avance de frais requise, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable,
la lettre de P.________ du 16 septembre 2010 (timbre postal) sollicitant une prolongation de délai jusqu'au 4 octobre 2010 pour s'acquitter de l'avance de frais requise,
considérant:
que le délai supplémentaire échéant le 16 septembre 2010 est un délai non prolongeable, ainsi que l'indique expressément l'ordonnance du 1er septembre 2010,
que le recourant n'a pas versé l'avance de frais dans le délai supplémentaire imparti,
que le recours doit être déclaré irrecevable, conformément à l'art. 62 al. 3 LTF et selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF,
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,
 
par ces motifs, le Président prononce:
 
1.
Le recours est irrecevable.
 
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
 
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.
 
Lucerne, le 27 septembre 2010
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
 
Meyer Wagner
 
 
 
Drucken nach oben