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50 correspondances exactes trouvées pour 6B_1498/2020
  1. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
  2. 22.04.2022 6B 727/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation abusive d'une installation de télécommnication; contrainte; arbitraire
  3. 28.03.2022 6B 325/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire ; fixation de la peine
  4. 10.02.2022 6B 802/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; arbitraire, etc.
  5. 21.07.2022 6B 948/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; arbitraire, etc.
  6. 29.03.2023 6B 750/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des personnes détenues (art. 192 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  7. 09.01.2023 6B 642/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; séquestration; expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
  8. 14.07.2022 6B 1158/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol)
  9. 21.09.2022 6B 191/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, procédure écrite, principe d'accusation
  10. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
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