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21 correspondances exactes trouvées pour 6B_153/2020
  1. 09.05.2022 6B 1038/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; exécution de la peine
  2. 04.03.2021 6B 1275/2020 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Landesverweisung (Kinderrechte)
  3. 30.11.2022 6B 189/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; confiscation d'objets; arbitraire
  4. 22.03.2023 6B 1461/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; arbitraire
  5. 19.01.2021 6B 818/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, contrainte sexuelle aggravée, etc.; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  6. 07.10.2022 6B 1055/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion aggravée, fixation de la peine, expulsion, indemnité ; arbitraire
  7. 09.07.2020 6B 344/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, présomption d'innocence, expulsion
  8. 21.02.2022 6B 432/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles graves, exposition; fixation de la peine; expulsion; conclusions civiles; arbitraire
  9. 03.05.2022 6B 429/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung; Landesverweisung; Willkür etc.
  10. 30.09.2021 6B 316/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction qualifiée à la LStup)

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