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47 correspondances exactes trouvées pour 6B_383/2019
  1. 04.03.2021 6B 1125/2020 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Fahrlässige Tötung, grobe Verletzung der Verkehrsregeln, Willkür, rechtliches Gehör
  2. 05.04.2023 6B 129/2022 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Betrug; Landesverweisung (Art. 66a bis StGB)
  3. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  4. 17.09.2020 6B 613/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres, escroquerie ; fixation de la peine
  5. 19.05.2020 6B 150/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire, présomption d'innocence
  6. 22.04.2024 6B 1062/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 02.03.2023 6B 918/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; arbitraire
  8. 04.05.2022 6B 290/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie; fixation de la peine; expulsion; arbitraire, etc.
  9. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  10. 21.01.2021 6B 484/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; assassinat; atteinte à la paix des moarts ; fixation de la peine ; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire; tort moral (6B_484/2020) ; Droit d'être entendu; maxime d'accusation ; assassinat; fixation de la peine; violati...
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Astuces pour la recherche

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  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.