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1393 correspondances exactes trouvées pour 6B_32/2021
  1. 20.06.2022 6B 379/2022 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, in dubio pro reo
  2. 17.11.2021 6B 1118/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains qualifiée, blanchiment d'argent ; arbitraire
  3. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  4. 11.04.2022 6B 979/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées ; fixation de la peine ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  5. 09.02.2023 6B 479/2022 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation ; arbitraire, etc.
  6. 29.11.2022 6B 1252/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte, etc. ; arbitraire etc.
  7. 01.04.2022 6B 1109/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire
  8. 08.06.2022 6B 762/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, contrainte; violation du principe in dubio pro reo
  9. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
  10. 24.02.2022 6B 732/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, etc.
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